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Mentions Légales.

Propriété Intellectuelle

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

David BONNAFOUS – Artiste-auteur, Graphiste.

Pseudonyme : John BYRON

40 rue Prairial à Champigny sur Marne (94500)

 

Siret : 834 871 253 00011 – APE: 9003A

N° Ordre MDA : B949182.

 

Informations légales :

Editeur du site : David Bonnafous

Conception et réalisation : David Bonnafous

Hébergement WIX : www.wix.com/fr

Administrateur : contact@victorian-animals.com

Le site www.victorian-animals.com est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive de David Bonnafous, opérant sous le pseudonyme John Byron. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du site Internet www.victorian-animals.com par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

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